Face au mur douanier  du   président Trump :

LA  SOLUTION DES DROITS DE DOUANE DEDUCTIBLES

Le président  Trump augmente les droits de douane sur las aciers et, douze ans après  les bruits de bottes protectionnistes de 2006, c’est à nouveau  le désarroi.  Les dirigeants en effet , tétanisés  devant la logique de guerre commerciale qui peut s ‘enclencher,  ne peuvent évidemment choisir entre le pacifisme douanier de  l’Europe  et  le Mac Carthysme  du  sans culottes de la nation douanière en armes , brandissant des pics tarifaires

 

Ce conflit commercial est absurde parce que la solution technique efficace existe depuis des années .  Sous le nom de  Droits de Douane Déductibles, elle consiste en quatre  innovations .

 

La 1ère transforme  le vieux droit de douane traditionnel en un crédit douanier. Le droit de douane de nouvelle génération  opère certes  toujours une taxation douanière  modulable en fonction du différentiel des coûts de production, entre  deux pays en commerce,  mais il   ouvre tout de suite, à l’exportateur pénalisé par le droit de douane  perçu , un crédit douanier égal au montant de ce droit  imposé par le pays de l’importateur .

 

     C’est le 1ère    nouveauté.  Le droit de douane payé  donne naissance à un crédit douanier.

 

La 2 ème innovation rend ce crédit douanier  déductible,  par l’exportateur qui l’a reçu,  de tout achat sur l’économie  du pays importateur  qui l’a émis , en échange du droit de douane qu’il a perçu.  Comme une sorte de TVA douanière d’amont ou d’un bon d’achat dans un super marché, le crédit douanier , engendré par la perception du droit de douane, est utilisable par déduction  en aval  sur des achats

 

 La 3ème innovation  rend ce crédit douanier négociable en banque  par  l’exportateur qui le détient s’il n’a lui même rien à acheter dans l’économie du pays importateur qui le lui a remis. Une  troisième partie , désireuse d’acheter  dans ce pays peut  alors se procurer ce crédit « bon d’achat » , pour bénéficier de l’avantage de déduction qu’il offre.

 

Etant entendu que l’information en temps réel  sur tous les crédits douaniers disponibles, et la fluidité de leur utilisation, est assurable par  la technologie d’un grand registre en  blockchain.

 

Ainsi  modulable, remboursable  et négociable, via  le crédit douanier qu’il engendre, le nouveau droit de douane peut être  aussi « bonifiable »  au  profit  des Etats du sud .   Le crédit douanier que les Etats du nord  seraient  amenés  à leur  offrir ,  en échange des  droits de douane prélevés sur leurs  exportations seraient  bonifiés.  Par exemple  pour  un droit de douane   de 100 , l’exportateur   du sud  récupèrerait  un crédit  de  150   .

 

Au total, avec la technologie  des DDD, une spirale de commerce international s’enclenche,  où un droit de douane engendre un crédit douanier n°1 qui engendre un achat dont l’importation engendre à son tour, dans le pays importateur, un droit de douane générateur d’un nouveau crédit douanier n°2, amenant à un nouvel achat, dont l’exportation supporte un autre droit de douane à l’arrivée dans le pays acheteur, d’où naît un crédit douanier n°3 et ainsi de suite.

 

  Comment  alors opérer cette révolution ? Simplement en l’inscrivant dans le prochain accord commercial que l’Union européenne conclurait  et par le biais de la clause de la nation la plus favorisée, la technologie se diffuserait mécaniquement à l’ensemble du commerce international.

 

Mais  le président Macron , au lieu  d’en  rester à l’idée  sympathique  d’une saisine de l’organe  arbitral de l’ OMC, pourrait penser  à  mettre  sur  un coin  de  la table ,  du    sommet du G7, le 8 juin, au Québec , la proposition   pour sortir enfin des 71 ans d’erreur du GATT et de l’ OMC où  les nations  de la terre se sont enfermées  dans l’impasse de la réduction des droits de douane ,  alors  que la solution  c’est tout simplement  leur déduction.

Tel : 06 03 40 30 23

FORCE VIE   avec Jean Claude Martinez